1. Objet des Services

Flexipstor fournit un accès à une plateforme numérique et à des outils technologiques destinés à faciliter l'apprentissage et la formation professionnelle. Ces services incluent des systèmes de gestion de contenu, des espaces collaboratifs et des ressources pédagogiques numériques.

La description des fonctionnalités est fournie à titre indicatif et peut évoluer pour améliorer l'expérience utilisateur.

2. Droits et Obligations des Parties

2.1. Engagements de l'Utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser les outils dans le respect de leur finalité pédagogique et conformément à la législation en vigueur.

• Fournir des informations exactes lors de l'inscription.
• Respecter les droits de propriété intellectuelle sur les contenus.
• Ne pas perturber le fonctionnement technique des systèmes.

2.2. Engagements de Flexipstor

Flexipstor s'engage à mettre en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité de la plateforme, dans les limites des contraintes techniques.

3. Limitation de Responsabilité

Flexipstor ne peut garantir une disponibilité ininterrompue des outils numériques. L'utilisateur reconnaît que des périodes de maintenance ou des dysfonctionnements indépendants de notre volonté peuvent survenir.

La responsabilité de Flexipstor ne saurait être engagée pour :

• Les difficultés d'apprentissage ou les résultats pédagogiques individuels.
• L'utilisation inappropriée des outils par l'utilisateur.
• Les dommages indirects ou les pertes de données résultant de l'utilisation du service.

4. Propriété Intellectuelle

Les outils, interfaces, technologies et contenus créés par Flexipstor restent sa propriété exclusive. L'accès à la plateforme constitue une licence d'utilisation limitée, non transférable et révocable.

Les contenus partagés par les utilisateurs dans les espaces collaboratifs restent sous leur responsabilité.

5. Modification et Résiliation

5.1. Modification des Conditions

Flexipstor se réserve le droit de modifier les présentes conditions. Les utilisateurs seront informés des changements substantiels. La poursuite de l'utilisation vaut acceptation des nouvelles conditions.

5.2. Suspension et Résiliation

L'accès au service peut être suspendu ou résilié en cas de violation grave des présentes conditions par l'utilisateur, sans préjudice de tous autres recours.

6. Dispositions Générales

Pour toute question relative à ces conditions, veuillez contacter :

Flexipstor
17, chemin Menard
Téléphone : +33 (0)2 83 31 59 58
Email : info@flexipstor.com

Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français.